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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODITEC (Société de Diffusion Technique
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EQUI - LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI - LOISIRS
SODITEC (Société de Diffusion Technique), Société Anonyme, 62, rue de Miromesnil à PARIS 8ème.

Numéro de dépôt :
1330367
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1995

Présentation de la marque EQUI - LOISIRS

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SODITEC (Société de Diffusion Technique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUI - LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODITEC (Société de Diffusion Technique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque EQUI - LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI - LOISIRS est expirée depuis le 8 novembre 1995.

SODITEC (Société de Diffusion Technique a également déposé les autres marques suivantes : SIFEC , SIPEC


SODITEC (Société de Diffusion Technique), Société Anonyme, 62, rue de Miromesnil à PARIS 8ème. - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

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